Décisions 2017

22 décembre 2017

Plainte 17-35: S. & S. Guenned c. J. C., I. A., D. BX / La Capitale (SudPresse)
Enjeux : recherche et respect de la vérité / vérification (art. 1 du Code de déontologie journalistique) ; droit à l’image (art. 24) ; respect de la vie privée (art. 25)
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Plainte 17-36: A. Antoine c. S. Tassin / La Libre
Enjeux : respect de la vérité / vérification (art. 1 du Code de déontologie) ; droit des personnes (art. 24)
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18 décembre 2017

Plainte 17-21: N. Tzanetatos c. C. Vallet / LeVif.be
Enjeux : recherche et respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information (art. 3) ; urgence / prudence (art. 4) ; confusion faits-opinions (art. 5) ; méthode loyale (art. 17) ; droit de réplique (art. 22)
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Plainte 17-23: Ch. Préaux c. L. Dévière, Ch. Carpentier / La Nouvelle Gazette Charleroi
Enjeux : recherche et respect de la vérité / vérification (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information (art. 3) ; prudence / approximation (art. 4) ; droit des personnes (art. 24)
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Plainte 17-26: X. c. N. B. / SudPresse
Enjeux : : respect de la vérité / vérification (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information / omission (art. 3) ; prudence (art. 4) ; confusion faits – opinions (art. 5) ; droit de réplique (art. 22) ; droits des personnes / droit à l’image (art. 24) ; respect de la vie privée (art. 25)
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Plainte 17-29: X. c. N. Bensalem / DH.be
Enjeux : respect de la vérité / vérification (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information / omission (art. 3) ; prudence (art. 4) ; droit de réplique (art. 22) ; respect de la vie privée (art. 25)
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Plainte 17-30: X. c. RTBF.be
Enjeux : respect de la vérité / vérification (art. 1er du Code de déontologie) ; déformation d’information / omission (art. 3) ; prudence (art. 4) ; droit de réplique (art. 22) ; respect de la vie privée (art. 25)
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29 novembre 2017

Plainte 16-42: Divers c. M. Attar / RTBF (« Devoir d’enquête »)
Enjeux : recherche et respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; parti pris : déformation d’information (art. 3) ; enquête sérieuse et prudence (art. 4) ; droit de réplique (art. 22) ; droit des personnes (art. 24) ; incitation à la discrimination (art. 28)
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Plainte 16-59: C. Van Moeseke c. RTL-TVi (« Indices ») et RTL.be
Enjeux : prudence (art. 4), droit de réplique (art. 22), droit des personnes (art. 24) et respect de la vie privée (art. 25)
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Plainte 17-18: S. Kuetu c. T. C. / LaCapitale.be
Enjeux : respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information (art. 3) ; rectificatif (art. 6) ; droit de réplique (art. 22) ; droits des personnes / droit à l’image (art. 24)
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Plainte 17-31: L. Carlier c. RTBF (JT)
Enjeux : parti pris : respect de la vérité / honnêteté (art. 1 du Code de déontologie) ; confusion publicité – information / citation de marques (art. 13 et Directive sur la distinction entre publicité et journalisme – 2015)
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Plainte 17-34: B. Bruckman c. CY. C / La Meuse
Enjeux : respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; prudence / approximation (art. 4) ; rectification (art. 6) ; droits des personnes / droit à l’image (art. 24) ; respect de la vie privée (art. 25)
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8 novembre 2017

Plainte 17-02: CHBA c. A. d’Angelo / Soir Mag
Enjeux : recherche et respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; enquête sérieuse / prudence / approximation (art. 4) ; droit de réplique (art. 22) ; droit des personnes (art. 24)
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Plainte 17-24: A. Baudet c. RTBF (« 7 à la Une »)
Enjeux : droit à l’image (art. 24 du Code de déontologie journalistique et Directive sur l’identification des personnes physiques dans les médias – 2014) ;
respect de la vie privée (art. 25)
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Plainte 17-25: A. Baudet c. RTL-TVi (JT)
Enjeux : respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie journalistique) ; droits des personnes / droit à l’image (art. 24 et Directive sur l’identification des personnes physiques dans les médias – 2014) ; respect de la vie privée (art. 25)
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Avis du CDJ sur l’utilisation des images d’archives et d’évocation dans les médias audiovisuels
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24 octobre 2017

Plainte 16-60: G. et F. Tréfois c. Luc Gochel / SudPresse
Enjeux : respect de la vérité (art 1) ; prudence (art. 4) ; droit des personnes (art. 24) ; respect de la vie privée (art. 25) ; mention (pertinente) des caractéristiques personnelles (art. 28)
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Plainte 17-10: Productions du Dragon c. A. Dive / La Libre
Enjeux : respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information (art. 3) ; parti pris : honnêteté (art. 1), prudence (art. 4)
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Plainte 17-11: Productions du Dragon et W. Graziosi c. A. Dive / La Libre
Enjeux : recherche et respect de la vérité / vérification / mention des sources (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information (art. 3) ;
vérification / prudence (art. 4) ; droit de réplique (art. 22)
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Plainte 17-15: Famille Dewinter c. A. W. et F. V. H. / La Nouvelle Gazette Charleroi
Enjeux : respect de la vérité / vérification (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information (art. 3) ; identification : droit à l’image (art. 24) et respect de la vie privée (art. 25) ; attention aux droits des personnes en situation fragile comme les victimes d’accidents ainsi que leurs proches (art. 27)
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11 octobre 2017

Plainte 17-03: J. Bertrand c. La Capitale
Enjeux : respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information (art. 3) ; rectificatif (art. 6) ; identification : droit à l’image (art. 24) et respect de la vie privée (art. 25)
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Plainte 17-09: O. Cassart c. RTBF (JT / sondage « Noir, Jaune, Blues »)
Enjeux : recherche et respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; omission / déformation d’information (art. 3)
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Plainte 17-20: A. Awad c. RTL TVi (JT)
Enjeux : dignité humaine (art. 26 du Code de déontologie)
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Plainte 17-07: Y. Coupez c. Ch. Deborsu / RTL-TVi (« C’est pas tous les jours dimanche »)
Enjeux : recherche et respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; omission d’information (art. 3)
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Plainte 16-65: UKB c. K. Blommaert et E. Renders / Test Santé
Enjeux : respect de la vérité / honnêteté / mention des sources (art. 1 du Code de déontologie) ; indépendance (art. 11) ; méthodes déloyales (art. 17)
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Plainte 16-54: A. Destexhe c. V. Peiffer / Moustique
Enjeux : respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; droit de réplique (art.22) ; droit des personnes (art. 24) ; respect de la dignité humaine (art. 26) et stigmatisation / incitation à la haine (art. 28)
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5 juillet 2017

Plainte 16-39: Divers c. G. Barkhuysen / SudPresse
Enjeux : responsabilité sociale (préambule du Code de déontologie journalistique) ; respect de la vérité (art. 1) ; scénarisation (art. 8) ; modération des commentaires (art. 16 et Recommandation « Forum » – 2011) ; stigmatisation (art. 28 et Recommandation pour l’information relative aux allochtones – 1994)
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Plainte 16-70: Collège Notre Dame du Bonlieu c. F. Jacques / La Meuse Luxembourg
Enjeux : déformation d’information / respect du sens et de l’esprit des propos tenus (art. 3 du Code de déontologie) ; rectification (art. 6) ; respect des engagements (art. 23)
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Plainte 16-71: Collège Notre Dame du Bonlieu c. F. Jacques et M. Durant / La Meuse Luxembourg
Enjeux : recherche de la vérité / honnêteté (art. 1 du Code de déontologie) ; déformation d’information / respect du sens et de l’esprit des propos tenus (art. 3) ; vérification (art. 4) ; confusion faits – opinions (art. 5) ; respect des engagements (art. 23) ; intrusion dans la douleur et atteinte à la dignité humaine (art. 26)
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Plainte 16-72: Collège Notre Dame du Bonlieu c. M. Durant
Enjeux : respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; prudence (art. 4) ; attention aux victimes (art. 27)
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30 mai 2017

Plainte 16-76: H. Charles c. DH.be
Enjeux : dignité humaine (art. 26 du Code de déontologie) ; attention aux personnes fragiles (art. 27)
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Plainte 16-75: N. Boevinger c. RTBF (La Deux)
Enjeux : dignité humaine (art. 26 du Code de déontologie)
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Plainte 16-55: Eglise de scientologie c. Ph. Bx. / Le Soir
Enjeux : respect de la vérité (art. 1 du Code de déontologie) ; droit de réplique (art. 22) ; discrimination et stigmatisation (art. 28)
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11 mai 2017

Plainte 16-50: A. Magar c. RTBF
Enjeux : identification : droit à l’image (art. 24 du Code de déontologie) et atteinte à la vie privée (art. 25)
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Plainte 16-52: T. Van Cutsem c. lesoir.be
Enjeux : recherche et respect de la vérité / vérification (art. 1 du Code de déontologie) ; prudence (article 4) ; stigmatisation (art. 28 et Recommandation pour l’information relative aux personnes étrangères ou d’origine étrangère et aux thèmes assimilés )
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Plainte 16-53: T. Van Cutsem c. lalibre.be
Enjeux : recherche et respect de la vérité / vérification (art. 1 du Code de déontologie) ; prudence (article 4) ; stigmatisation (art. 28 et Recommandation pour l’information relative aux personnes étrangères ou d’origine étrangère et aux thèmes assimilés )
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Plainte 16-56: X c. RTBF (JT – Kipling)
Enjeux : confusion publicité-information (art. 13 du Code de déontologie)
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Plainte 16-58: A. Valentin c. V. Langendries / RTBF (La Deux – JO)
Enjeux : mention (non pertinente) de caractéristiques personnelles / stigmatisation (art. 28 du Code de déontologie)
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30 mars 2017

Plainte 16-44: R. Roth c. J.-P. Jacqmin / RTBF
Enjeux : recherche et respect de la vérité / vérification / absence de mention de sources (art. 1); déformation d’information (art. 3); prudence (art. 4); rectification rapide et explicite (art. 6); modération des forums (art. 16); incitation à la haine, au racisme et à la xénophobie (art. 28)
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Plainte 16-48: B. Colet c. SudPresse
Enjeux : respect de la vérité (art. 1) ; déformation d’information (art. 3) ; stigmatisation (art. 28 et Recommandation pour l’information relative aux personnes étrangères ou d’origine étrangère et aux thèmes assimilés – 2016)
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Plainte 16-63: D. Ortmans c. S. Rasujew / L’Avenir
Enjeux : recherche et respect de la vérité (art. 1); déformation d’information (art. 3); droit des personnes / atteinte à l’honneur / droit à l’image (art. 24); respect de la vie privée (art. 25)
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2 mars 2017

Plainte 16-38: X c. L. Gochel / La Meuse
Enjeux : recherche et respect de la vérité (art. 1); déformation d’information (art. 3); confusion entre faits et opinion (art. 5); scénarisation (art. 8); méthodesdéloyales(art. 17); droit de réplique (art. 22); droit des personnes (art. 24); respect de la vie privée (art. 25)
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Plainte 16-43: S. Dedycker c. L’Avenir Namur
Enjeux : respect de la vérité (art. 1); déformation d’information (art. 3); droit des personnes (art. 24); atteinte à la vie privée (art. 25); attention aux personnes fragiles dont les mineurs (art. 27)
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Plainte 16-63: O. Decock c. L. Gochel / La Meuse
Enjeux : parti pris : respect de la vérité / honnêteté (art. 1) ; déformation d’information (art. ) ; approximation (art. 4) ; confusion faits-opinion (art. 5); méthodes déloyales (provocation) (art. 17) ; droit des personnes (art. 24) ; respect de la vie privée (art. 25) ; atteinte à la dignité humaine (art. 26); stigmatisation (art. 28)
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Plainte 16-66: O. Decock c. L. Gochel / La Meuse
Enjeux : respect de la vérité (art. 1); déformation d’information (art. 3); approximation (art. ); droit de réplique (art. 22); droit à l’image (art. 24)
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Plainte 16-67: O. Decock c. F. de Halleux / La Meuse Liège
Enjeux : respect de la vérité (art. 1); déformation d’information (art. 3); approximation (art. 4); confusion faits-opinions (art. 5); méthodes déloyales (harcèlement) (art. 17); droit de réplique (art. 22); droit à l’image (art. 24); respect de la vie privée (art. 25)
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20 janvier 2017

Plainte 16-32: J.-P. Wilvers c. J. Th. / DH.be
Enjeux : déformation d’information (art. 3); modération des forums (art. 16 et Recommandation sur les forums ouverts sur les sites des médias – 2011); stéréotype, généralisation, stigmatisation (art. 28 et Recommandations sur l’information relative aux migrants -1994)
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Plainte 16-46: J. Fontignie c. LaMeuse.be
Enjeux : responsabilité sociale (préambule du Code de déontologie journalistique); intrusion dans la douleur des personnes et dignité humaine (art. 26); attention aux personnes victimes d’accident (art. 27)
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Plainte 16-47 : J. Fontignie c. RTL-TVi / RTL.be
Enjeux : responsabilité sociale (préambule du Code de déontologie journalistique); intrusion dans la douleur des personnes et dignité humaine (art. 26); attention aux personnes victimes d’accident (art. 27)
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